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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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4. Contenu créé par l’utilisateur et comportement
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5. Utilisations interdites
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6. Clause de non-responsabilité et garanties
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8.Résiliation
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Si la résiliation intervient, votre droit d’utiliser le service cessera aussitôt. Toutes les clauses des Conditions qui, de par leur nature, doivent continuer à s’appliquer après la résiliation demeureront en vigueur, y compris celles concernant la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.
Pour fermer votre compte, il vous suffit de ne plus utiliser le service. Nous nous réservons également le droit de résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour toute raison, notamment en cas de violation des présentes Conditions.
9. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous tenterons de fournir un préavis d’au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions.
Nous vous invitons à consulter régulièrement ces Conditions afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour. Le fait de continuer à utiliser le service après la publication de toute modification signifie que vous acceptez ces changements.
Nous fixerons, à notre seule appréciation, ce qui constitue une modification importante. Si vous continuez à accéder à notre service ou à l’utiliser après l’entrée en vigueur de ces changements, vous acceptez d’être lié par les conditions mises à jour.
10. Loi applicable et compétence judiciaire
Les présentes Conditions seront interprétées et régies par les lois de l’État de New York, États-Unis, sans tenir compte de ses dispositions en matière de conflit de lois. Notre failure à faire respecter un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits.
Tout litige découlant de ces Conditions ou du service, ou s’y rapportant, sera porté devant la juridiction exclusive des tribunaux du comté de New York, New York. Vous acceptez expressément la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute objection fondée sur un lieu inapproprié ou un forum non convenable.
Si une clause de ces Conditions est jugée nulle ou inapplicable par un tribunal, les autres clauses des présentes Conditions resteront valides. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre nous concernant notre service.
11. Coordonnées
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Coordonnées :
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12. Reconnaissance
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